Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : Les aliments traditionnels
Sujets connexes
Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé associés à la contamination des aliments traditionnels, comme les fruits, le poisson, les fruits de mer et le gibier, dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et de l'infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles et des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer les énoncés des incidences environnementales ou d'autres rapports présentés par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d'EE.
Les conseils ont été préparés à l'intention des promoteurs et de leurs consultants et dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis ici doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets en cause.
Les conseils présentés peuvent également aider les autorités responsables (AR), les commissions d'examen et les collectivités touchées à mieux comprendre la façon de mener des évaluations des risques pour la santé dans le cadre de grands projets de ressources naturelles. Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer qu'une AR, un comité d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets précis. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer les EE dans diverses administrations, la portée des examens pourra être modifiée selon les exigences propres à ces administrations.
Le document porte sur l'évaluation des risques pour la santé associés à la consommation d'aliments traditionnels. Il comprend des renseignements sur la répartition des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les questions liées aux aliments traditionnels au sein des divers ordres de gouvernement au Canada, sur les effets de la contamination des aliments traditionnels sur la santé, y compris les indicateurs de ces effets, et sur les étapes de l'approche privilégiée par Santé Canada pour l'évaluation des effets sur la santé liés à la consommation d'aliments traditionnels contaminés.
Il fournit des conseils techniques sur la définition des aliments traditionnels en fonction de chaque projet, de même que sur l'évaluation des conditions de base et des incidences anticipées à plus long terme si le projet va de l'avant. Comme pour tous les travaux d'EE, les effets cumulatifs sont un élément central de l'évaluation des aliments traditionnels, tout comme l'atténuation et la surveillance de suivi. Bien que ces conseils ne traitent pas des changements possibles dans l'abondance des aliments traditionnels, il est néanmoins reconnu que les projets peuvent endommager l'habitat et disperser la faune, modifiant l'abondance et la disponibilité, et cela devrait également être pris en compte lors de l'évaluation des impacts environnementaux des projets proposés, conformément aux lois fédérales et provinciales en vigueur.
L'ANNEXE A : Liste de vérification des évaluations environnementales concernant les aliments traditionnels peut être utilisée pour s'assurer que les principaux éléments d'une évaluation des risques associés aux aliments traditionnels ont été réalisés et indiquer où ils se trouvent dans le document de l'EE.
L'ANNEXE B : Informations supplémentaires sur les évaluations des risques pour la santé humaine de Santé Canada fournit une liste de documents préparés par ou pour le compte de Santé Canada contenant de l'information pouvant s'appliquer à l'évaluation des risques associés aux aliments traditionnels.
L'ANNEXE C : Sources des valeurs toxicologiques de référence présente des publications ou des ressources où il est possible de trouver des valeurs toxicologiques de référence (VTR).
L'ANNEXE D : Liste de référence thématique énumère diverses publications regroupées selon les thèmes suivants, qui ne sont pas citées dans le présent document, mais qui peuvent être utiles à l'élaboration de documents concernant les enjeux liés aux aliments traditionnels abordés dans une EE :
- Évaluation des aliments traditionnels et des risques pour la santé humaine
- Enquêtes sur l'alimentation et méthodologie
- Recommandations du Conseil canadien des ministres de l'environnement
- Données sur l'apport alimentaire des Canadiens, y compris les Autochtones
- Communication et gestion des risques
- Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord et Programme de surveillance et d'évaluation de l'Arctique
- Sources de données canadiennes concernant les niveaux de contaminants dans les aliments traditionnels
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